Thème : éditeurs

Sous-thèmes : accessibilité (24), déontologie (16), dignité humaine (15), discrimination (12), diversité (104), diversité culturelle (10), égalité (23), égalité hommes-femmes (77), haine (8), homophobie (3), informations sur les éditeurs de services (27), internet (14), jeux (7), jeux de hasard (11), journalisme (17), médiation (6), minorités culturelles (10), oeuvres européennes (8), pluralisme (36), production propre (28), programme (5), quota (31), racisme (3), responsabilité éditoriale (3), télé-réalité (1), télétexte (8)

Eléments 31 à 54 sur 54.

[Document] Règlement sur la diffusion de brefs extraits d’événements publics

01 décembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Document] Recommandation relative à la dénomination des services diffusés par voie hertzienne terrestre

11 juin 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Brève] Le Collège d'avis du CSA a rendu un avis relatif aux "balises" dans les émissions mêlant réalité et fiction.
  Dans cet avis, le Collège d'avis considère que le mélange des genres, en particulier celui qui mêle fiction ...
11 mai 2009 Thèmes : information, éditeurs
[Document] Avis relatif aux "balises"

04 mai 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Document] Elections du 7 juin 2009 - Dispositifs électoraux

21 avril 2009 - Classé sous Informations sur les éditeurs de services > Dispositifs électoraux

[Document] Décret sur les services de médias audiovisuels (versions successives consolidées par le CSA)

18 mars 2009 - Classé sous Textes réglementaires > Décrets

[Brève] Avis sur deux projets d’arrêtés fixant les modèles de déclaration des services télévisuels et sonores
Le nouveau décret sur les services de médias audiovisuels a introduit un nouveau régime déclaratif (au lieu d'un ...
16 mars 2009 Thèmes : éditeurs
[Document] Avis sur deux projets d’arrêtés fixant les modèles de déclaration des services télévisuels et sonores

05 mars 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Consultation publique] Favoriser le recours à la médiation audiovisuelle lors du traitement des plaintes adressées au CSA ?
  Le CSA lance une consultation publique sur le recours à la médiation audiovisuelle lors du traitement des ...
Consultation ouverte du 19 mai 2008 au 06 juin 2008. Thèmes : éditeurs, médiation, CSA
[Document] SiA - Projet de convention relatif à la coproduction et au préachat d'oeuvres audiovisuelles

08 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Be TV - Projet de convention relativre à la coproduction et au préachat d'oeuvres audiovisuelles

08 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] La call TV dorénavant limitée à 3 heures par jour
Le CSA vient de rendre une décision dans laquelle il a définitivement catégorisé la "call TV" comme ...
25 février 2008 Thèmes : télé-achat, call tv, éditeurs, jeux de hasard
[Document] Call TV : communication aux éditeurs de services

21 février 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Avis relatif au droit à l'information : courts extraits

11 décembre 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Brève] Le CSA classe sans suite une plainte contre un spot radio
Un plaignant avait déposé plainte au CSA contre une publicité pour Citibank diffusée par de nombreuses radios de la ...
29 octobre 2007 Thèmes : éditeurs, publicité
[Brève] Recommandation relative au changement de statut ou de format des éditeurs de services
Pendant le temps de leur autorisation, la situation des éditeurs de services peut changer (modifications liées notamment aux ...
19 mars 2007 Thèmes : autorisation, éditeurs
[Document] Recommandation relative au changement de statut ou de format des éditeurs de services

14 mars 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Document] Editeurs de services de radiodiffusion télévisuelle (TV locales)

01 janvier 2007 - Classé sous Autorisations & déclarations > Registres

[Document] Arrêté relatif à la transparence des éditeurs de services de radiodiffusion

03 décembre 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés