Thème : contrôle annuel

Eléments 61 à 90 sur 712.

[Brève] Belgacom : décision suite au contrôle annuel 2013
À l’issue du contrôle annuel pour l’exercice 2013 de Belgacom en tant que distributeur de services de radiodiffusion par ...
12 mai 2015 Thèmes : contrôle annuel
[Document] Belgacom : décision suite au contrôle annuel 2013

07 mai 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Meuse Radio : décision suite au contrôle annuel 2013
Le CSA a adressé un avertissement à l’ASBL Radio Charlemagn’rie Herstal, éditeur de Meuse Radio, pour non-respect ...
24 avril 2015 Thèmes : contrôle annuel
[Document] UniversCiné : décision suite au contrôle annuel 2013

08 avril 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Meuse Radio : décision suite au contrôle annuel 2013

08 avril 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Arabel : décision suite au contrôle annuel 2013
À l’issue du contrôle annuel d'Arabel, le CSA avait notifié à l’éditeur, S.A. AraBel, le grief ...
10 mars 2015 Thèmes : contrôle annuel, ARABEL
[Document] Arabel : décision suite au contrôle annuel 2013

06 mars 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] RADIO : décisions suite au contrôle annuel 2013
Le CSA vient d’adresser deux avertissements suite au contrôle annuel 2013. À l’issue du contrôle annuel de Radio ...
19 février 2015 Thèmes : contrôle annuel, Radio Plus, Phare FM
[Document] Phare FM : décision suite au contrôle annuel 2013

12 février 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio Plus : décision suite au contrôle annuel 2013

12 février 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Distributeurs de services : avis relatifs au contrôle annuel de leurs obligations pour l’exercice 2013
  Comme le prévoit le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels, le CSA a rendu ses avis ...
[Document] Telenet : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013

15 janvier 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Mobistar : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013

15 janvier 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Tecteo-Nethys (VOO) : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013

15 janvier 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Brutélé (VOO) : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013

15 janvier 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] BeTV (distributeur) : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013

15 janvier 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Belgacom - Proximus (distributeur) : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013

15 janvier 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Base Company (Snow) : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013

15 janvier 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Alpha Networks (Billi) : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013

15 janvier 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Services sur nouvelles plateformes et services à la demande : bilan transversal des avis relatifs à l’exercice 2013
Face au déploiement et à l’accroissement des déclarations des éditeurs de services sur internet, le CSA publie ...
15 janvier 2015 Thèmes : contrôle annuel, plateforme ouverte, A la demande
[Document] Coditel (Numéricable) : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013

15 janvier 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Contrôle annuel de la RTBF pour l'exercice 2013
Comme le prévoit le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels, le CSA a rendu son avis sur la ...
09 janvier 2015 Thèmes : RTBF, contrôle annuel
[Document] Radio : décision relative à Fun radio suite au contrôle annuel 2013

18 décembre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à Maximum FM suite au contrôle annuel 2013

18 décembre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] RTBF : avis relatif au contrôle de la réalisation des obligations découlant de son contrat de gestion pour l'exercice 2013

18 décembre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Radio : décision relative à DH Radio suite au contrôle annuel 2013

18 décembre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Radios privées : contrôle annuel pour l'exercice 2013
Pour le secteur radiophonique, l'exercice 2013 est le cinquième exercice complet depuis l'entrée en vigueur, en 2008, du ...
[Document] Snow (service à la demande) : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013

20 novembre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Les Gars de Jette : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013

20 novembre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis