Thème : contrôle annuel

Eléments 181 à 210 sur 714.

[Document] Canal Z : avis relatif au conrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2012

11 juillet 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrôle annuel des télévisions privées pour l'exercice 2012 : synthèse transversale

11 juillet 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] BeTV : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations en tant qu'éditeur pour l'exercice 2012

11 juillet 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] BTV : avis relatif au conrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2012

11 juillet 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Newscom : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2012

11 juillet 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Liberty TV : avis relatif au conrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2012

11 juillet 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] SiA : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2012

11 juillet 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contact Vision : avis relatif au conrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2012

11 juillet 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] RTBF : décision suite au contrôle annuel 2011
A l'issue du contrôle du respect, par la RTBF, de ses obligations pour l'exercice 2011, le CSA avait relevé certains ...
15 avril 2013 Thèmes : RTBF, contrôle annuel
[Document] RTBF : décision suite au contrôle annuel 2011

28 mars 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à Fréquence Eghezée ("Eghezée 104.9")

21 mars 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à Sud Radio

07 mars 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] AFM Amay : non remise des piges d’antenne
Dans le cadre du contrôle annuel sur les radios privées, le CSA a constaté que AFM – Amay Fréquence Musique ...
24 janvier 2013 Thèmes : contrôle annuel, Amay Fréquence Musique
[Brève] Le CSA adresse un avertissement à Maximum FM pour non respect des quotas musicaux
Dans le cadre du contrôle annuel sur les radios privées, le CSA a constaté que Maximum FM ne respectait pas ...
24 janvier 2013 Thèmes : contrôle annuel, journalisme, quota, Maximum FM
[Brève] Le CSA adresse un avertissement à Radio Twizz pour non respect des quotas musicaux
A l’issue du rapport annuel sur les radios privées, le CSA a constaté que Radio Twizz avait diffusé une proportion ...
24 janvier 2013 Thèmes : contrôle annuel, DH Radio (ex TWIZZ), quotas
[Document] Radio : décision relative à Maximum FM

10 janvier 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à AFM – Amay Fréquence Musique

10 janvier 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Canal Zoom : contrôle annuel 2011 - corrigendum

10 janvier 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Radio : décision relative à Twizz Radio

10 janvier 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Contrôle annuel de la RTBF pour l'exercice 2011
Comme le prévoit le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels, le CSA a remis un avis sur la ...
17 décembre 2012 Thèmes : contrôle annuel, RTBF
[Brève] Contrôle annuel des télévisions locales pour l'exercice 2011
Le CSA a rédigé pour la troisième année consécutive une synthèse de ses avis relatifs à la ...
[Document] Radio : décision relative à NRJ

13 décembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Contrôle annuel des radios privées pour l'exercice 2011
Le 25 octobre 2012, le Collège d'autorisation et de contrôle du CSA a adopté les avis relatifs au contrôle ...
10 décembre 2012 Thèmes : contrôle annuel, radio
[Document] RTBF : avis relatif au contrôle de la réalisation des obligations découlant de son contrat de gestion pour l'exercice 2011

06 décembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Distributeurs de services : contrôle annuel de l'exercice 2011
Le CSA vient de rendre des avis complémentaires aux avis qu’il avait rendus les 14 juin et 28 juin derniers sur le respect ...
[Brève] Services télévisuels non linéaires : contrôle annuel de l'exercice 2011
Le CSA a rendu un avis sur la réalisation des obligations de télévisions non linéaires pour l’exercice 2011 ...
[Document] Brutélé : Suivi du contrôle annuel de ses obligations pour l’exercice 2011

22 novembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] SiA (service A la demande) : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2011

22 novembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Be TV (service VOD de VOO) : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2011

22 novembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Be TV (service A la demande) : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2011

22 novembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis