Thème : plan de fréquences

Sous-thèmes : brouillage (11), changement de nom (25), dérogation (44), échange de radiofréquence (14), optimisation (183)

Eléments 31 à 60 sur 225.

[Document] FM 2011 : décision relative à Radio Flèche Bleue

14 juillet 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Canal Inter : autorisation

14 juillet 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] FM2011 : le CSA adopte ses décisions de recevabilité
Dans le cadre de l'appel d'offres, lancé le 19 avril 2011 par la publication au Moniteur belge des ...
04 juillet 2011 Thèmes : plan de fréquences, radio
[Document] Radio Bassenge Inter : décision de recevabilité

30 juin 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio Flèche Bleue : décision de recevabilité

30 juin 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] FM2011 : nouvelle recommandation relative à la diversité et à l'équilibre des formats de radios
Dans le cadre d'une nouvelle procédure d'appel d'offres lancée par l’arrêté du 24 mars 2011 ...
05 mai 2011 Thèmes : radio, plan de fréquences, diversité
[Brève] FM2011 : Lancement officiel d'un appel d'offres pour l'attribution d’une radiofréquence indépendante à Bassenge
En date du 24 mars 2011, le Gouvernement de la Communauté française a adopté une série d'arrêtés ...
19 avril 2011 Thèmes : radio, autorisation, plan de fréquences
[Document] FM2011 - Formulaire de réponse à l'appel d'offre

19 avril 2011 - Non classé

[Brève] Appel d'offres FM2010 : le CSA a rendu ses décisions
Dans le cadre de l'appel d'offres complémentaire au plan de fréquences de la Communauté française ...
07 avril 2011 Thèmes : radio, autorisation, plan de fréquences
[Brève] FM 2010 : le CSA a adopté ses décisions en matière de recevabilité des candidats
Le 21 octobre 2010, le Gouvernement de la Communauté française avait adopté une série d'arrêtés ...
22 mars 2011 Thèmes : plan de fréquences, radio
[Document] Appel d'offres du 21 octobre 2010 : décisions de recevabilité

17 mars 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Radios : le CSA a rendu des décisions pour stabiliser la réception de 13 fréquences bruxelloises
  Le CSA a adopté un avenant au titre d'autorisation qu'il avait accordé dans le cadre du plan de fréquences ...
20 janvier 2011 Thèmes : plan de fréquences, optimisation
[Document] FM2010 - Formulaire de réponse à l'appel d'offres

16 décembre 2010 - Non classé

[Brève] FM2010 : Lancement officiel d'un appel d'offres pour l'attribution de 5 fréquences indépendantes
En date du 21 octobre 2010, le Gouvernement de la Communauté française avait adopté une série ...
16 décembre 2010 Thèmes : radio, plan de fréquences
[Document] Régulation n°44 (avril-juin 2010)

30 juin 2010 - Classé sous Publications > Magazine trimestriel "Régulation"

[Brève] Optimisations radios : le CSA a rendu ses décisions finales
  Dans le cadre de la procédure d'optimisation du plan de fréquences FM, le CSA, suivant les avis techniques du Service ...
14 juin 2010 Thèmes : optimisation, radio, plan de fréquences
[Document] Optimisation : décision relative à Must FM Luxembourg

10 juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Optimisation : décision relative à Pacifique FM (Tournai 95.1)

10 juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Optimisation ; décision relative à Radio Plein Sud (Stockay Saint-Georges 93.5)

10 juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Optimisation : décision relative à Nostalgie (Boussu 107.5)

10 juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Optimisation : décision relative à 7 FM (Beho 96.2)

10 juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Optimisation : décision relative à 7 FM (Bastogne 89.1)

10 juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Optimisation : décision relative à Sud Radio (Tertre 94.2)

10 juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Décisions relatives à Must FM Luxembourg, Nostalgie et Gaume Chérie
  Le CSA a pris trois décisions relatives à des radios privées autorisées dans le cadre du plan de ...
10 février 2010 Thèmes : plan de fréquences, radio, Gaume Chérie, Nostalgie, Must FM
[Document] Décision relative à Must FM

04 février 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Radio Caroline : retrait d’autorisation
  Le CSA a procédé au retrait de l'autorisation, qu'il avait accordée le 18 juin 2008 à l'asbl ...
02 février 2010 Thèmes : Radio Caroline, plan de fréquences, radio