Thème : plan de fréquences

Sous-thèmes : brouillage (11), changement de nom (25), dérogation (44), échange de radiofréquence (14), optimisation (183)

Eléments 181 à 210 sur 216.

[Document] Recommandation relative à la diversité et à l'équilibre des formats de radios

14 février 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Document] Foire aux questions FM2008

25 janvier 2008 - Non classé

[Document] Complément au Règlement d'ordre intérieur du CSA - Procédure plan de fréquence

24 janvier 2008 - Classé sous Textes réglementaires > R.O.I. du CSA

[Brève] Plan de fréquences FM : lancement officiel de l'appel d'offres
L'appel d'offres pour l'attribution de fréquences dans la bande FM aux réseaux de radios et aux radios ...
22 janvier 2008 Thèmes : plan de fréquences, radio
[Brève] Plan de fréquences FM - Adoption des arrêtés par le Gouvernement
Le Gouvernement de la Communauté française a adopté, le vendredi 21 décembre, les arrêtés destinés ...
07 janvier 2008 Thèmes : radio, plan de fréquences
[Brève] Plan de fréquences radio : avis du CSA sur les cahiers des charges
A la demande du Gouvernement, le CSA a rendu un avis le 29 août sur un avant-projet d’arrêté fixant l’appel ...
[Document] Avis relatif aux cahiers des charges en vue de l'attribution des fréquences radio

29 août 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Arrêté royal relatif à la police des ondes en modulation de fréquence dans la bande 87.5 Mhz - 108 Mhz

26 janvier 2007 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Procédure de demande d'autorisation : radios indépendantes

09 janvier 2007 - Non classé

[Document] Procédure de demande d'autorisation : radios en réseau

01 janvier 2007 - Classé sous Autorisations & déclarations > Editeurs de services > Radio

[Document] RTBF - diffusion sans autorisation

29 novembre 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe réseau 6

31 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe réseau 1

31 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe réseau 5

31 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe réseau 4

31 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe radios indépendantes

31 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe radios d'école

31 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe réseau 2

02 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Recommandation relative au paysage radiophonique de la Communauté française

05 novembre 2003 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations