Thème : plan de fréquences

Sous-thèmes : brouillage (11), changement de nom (25), dérogation (44), échange de radiofréquence (14), optimisation (183)

Eléments 211 à 216 sur 216.

[Document] Demandes d’autorisation de services privés de radiodiffusion sonore numérique utilisant une partie du bloc 12B

21 février 2001 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Appel d’offres des services privés de radiodiffusion sonore

31 mars 1999 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Cahiers des charges relatifs aux radios indépendantes et aux réseaux

03 mars 1999 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Projet d’arrêté relatif à la reconnaissance de radios privées

09 novembre 1998 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Appel d'offre en vue de l’autorisation de services privés de radiodiffusion sonore numérique

08 juillet 1998 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis