Thème : télé-achat

Eléments 1 à 30 sur 39.

[FAQ] Quelle est la durée maximale de diffusion de publicité?
Publicité, communication commerciale
[FAQ] Qu'est-ce que la call TV ?
Call TV, télé-achat
[Brève] Le CSA publie un vade-mecum sur les "services payants surtaxés"
Le CSA vient de publier un vade-mecum consacré aux "services payants surtaxés". Ce document pratique d’une ...
29 janvier 2014 Thèmes : voyance, call tv, télé-achat, jeux de hasard, jeux
[Document] Vade mecum : services payants surtaxés. Pratiques et règles applicables 2013

28 janvier 2014 - Classé sous Publications > Guides pratiques

[Document] Régulation n°47 (janvier-mars 2011)

31 mars 2011 - Classé sous Publications > Magazine trimestriel "Régulation"

[Document] Décision relative à la S.A. RTL Belgium

03 décembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] « Call TV » : le CSA a condamné BTV et TVi
  Le CSA a constaté que AB4 (éditée par BTV) et les chaînes RTL-TVi, Club RTL, et Plug TV (éditées ...
13 novembre 2008 Thèmes : call tv, télé-achat, TVi, RTL-TVi, Plug TV, Club RTL, AB4, BTV
[Document] Call TV : décision relative à BTV (AB4)

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Call TV : décision relative à TVi

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Protection des mineurs : les "appels surtaxés à Saint-Nicolas" de Club-RTL condamnés par le CSA

24 avril 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Régulation n°35 (janvier-mars 2008)

31 mars 2008 - Classé sous Publications > Magazine trimestriel "Régulation"

[Brève] La call TV dorénavant limitée à 3 heures par jour
Le CSA vient de rendre une décision dans laquelle il a définitivement catégorisé la "call TV" comme ...
25 février 2008 Thèmes : télé-achat, call tv, éditeurs, jeux de hasard
[Document] AB4 - décision relative au télé-achat et à la call-tv

21 février 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Call TV : communication aux éditeurs de services

21 février 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Décisions relatives à TVi
Le CSA a rendu trois décisions relatives à la S.A. TVi : RTL-TVi : non respect des dispositions en matière de ...
[Document] Club RTL - télé-achat

31 janvier 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Plug TV - télé-achat

31 janvier 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Le CSA adopte une recommandation relative à la communication publicitaire
Le Collège d’autorisation et de contrôle (CAC) a adopté une recommandation relative à la communication ...
31 octobre 2007 Thèmes : publicité, télé-achat, autopromotion, parrainage
[Document] Recommandation relative à la communication publicitaire

24 octobre 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Brève] Arrêt de la CJCE : publicité ou téléachat ?
Le 18 octobre, la Cour de Justice des Communautés Européennes a rendu son arrêt sur l’interprétation à ...
23 octobre 2007 Thèmes : télé-achat, Europe
[Document] TVI - Plug TV - "Atout Coeur" - Télé-achat

04 juillet 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Recommandation relative à la communication publicitaire

22 novembre 2004 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Document] RTBF - La Une - Euronews - Télé-achat

05 mai 2004 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Liberty TV - publicité - télé-achat

02 juillet 2003 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] RTBF - télé-achat sans autorisation

20 novembre 2002 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Demande d’autorisation de diffusion de programmes de télé-achat par la S.A. YTV

23 janvier 2002 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Liberty TV - publicité - télé-achat

03 octobre 2001 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions