Thème : caducité

Eléments 1 à 27 sur 27.

[Brève] Caducité de l’autorisation de l’ASBL Radio Terre Franche
Le CSA a procédé au retrait de l'autorisation, accordée le 17 juin 2008 à l’éditeur Radio Terre ...
22 octobre 2015 Thèmes : caducité, Radio Terre Franche
[Document] Caducité de l’autorisation de l’ASBL Radio Terre Franche

22 octobre 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : Scoop Mosaïque : caducité de l'autorisation

05 septembre 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Liberty Club : déclaration de cessation d'activité

26 avril 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Décision relative à Radio Al Manar Liège : caducité d'autorisation

22 décembre 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Cessation de Nickelodeon – MTV Wallonia
Le CSA a pris acte de la cessation de Nickelodeon – MTV Wallonia, un service de radiodiffusion ...
[Document] Nickelodeon – MTV Wallonia : caducité d'autorisation

20 octobre 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Radios privées : caducité d'autorisation
Le CSA a pris acte de la cessation des services de radiodiffusion sonore suivants : Contact Hits  par l'éditeur COBELFRA ...
31 janvier 2011 Thèmes : caducité, Radio Contact Plus, Contact Hits
[Document] Déclaration de cessation du service sonore Contact Hits de l’éditeur COBELFRA SA

27 janvier 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Radio Contact Plus : caducité d'autorisation

27 janvier 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] AB5 (Videoclick) : caducité d’autorisation
  Le CSA a pris acte de la cessation du service de radiodiffusion télévisuelle AB5 (Vidoeclick)  édité par ...
10 août 2010 Thèmes : BTV, AB5, Videoclick, caducité
[Document] AB5 (Videoclick) - caducité d'autorisation

15 juillet 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Télévisions privées - caducité d'autorisations
Le CSA a pris acte de la cessation de plusieurs services de radiodiffusion télévisuelle : Via Calcio, par l'éditeur ...
29 mars 2010 Thèmes : caducité, autorisation, MCM, Via Calcio, Move X, Move On
[Brève] Radios privées - caducité d'autorisations
Le CSA a pris acte de la cessation des services de radiodiffusion sonore :BFM par l'éditeur S.A. BFM Plus, Zone 80 par ...
29 mars 2010 Thèmes : BFM, caducité, Net FM, MJM, Radio Contact Inter, Zone 80
[Document] Move X TV - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Via Calcio : caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Move On TV - caductité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio Contact Inter - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Zone 80 - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] MJM - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] MCM - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Okay TV - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Net FM - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] BFM - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] SPRL Médias Participations (service N4) - décision de caducité d'autorisation

22 octobre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Top 2006 - caducité d'une autorisation

14 novembre 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] BXL - autorisation (autre que FM) - caducité

21 mars 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations