Thème : Canal Zoom

Eléments 1 à 24 sur 24.

[Document] Canal Zoom, avis annuel exercice 2015

18 novembre 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Décision Canal Zoom: contrôle annuel 2014
Dans le cadre du contrôle annuel 2014, le Collège d’autorisation et de contrôle avait notifié à Canal Zoom ...
03 mars 2016 Thèmes : contrôle annuel, Canal Zoom
[Document] Décision Canal Zoom: Informations

25 février 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Contrôle annuel des télévisions locales pour l'exercice 2014
Le CSA a rendu ses avis relatifs à la concrétisation par les 12 télévisions locales de leurs obligations pour ...
[Document] Canal Zoom : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013

23 octobre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Contrôle annuel des télévisions locales pour l'exercice 2012
Le CSA vient de rendre ses avis sur la réalisation, pour l'exercice 2012, des obligation des douze douze télévisions ...
[Document] Canal Zoom : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2012

24 octobre 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Convention entre l'ASBL Canal Zoom et le Gouvernement de la Communauté française

21 mars 2013 - Classé sous Textes réglementaires > Conventions

[Document] Canal Zoom : contrôle annuel 2011 - corrigendum

10 janvier 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Télévisions locales : décision relative à Canal Zoom

20 décembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Contrôle annuel des télévisions locales pour l'exercice 2011
Le CSA a rédigé pour la troisième année consécutive une synthèse de ses avis relatifs à la ...
[Document] Canal Zoom : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2011

25 octobre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrôle annuel des télévisions locales pour l'exercice 2011 : synthèse transversale

25 octobre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Canal Zoom : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2010

16 novembre 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Télévisions locales : décision en matière de publicité

21 octobre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Canal Zoom : Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'année 2009

30 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Canal Zoom - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Avis sur la composition du conseil d'administration de quatre télévisions locales
Le décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion prévoit que le CSA rende, chaque année, un avis sur la ...
[Document] Canal Zoom - Contrôle de la réalisation de son obligation en matière de composition de son conseil d'administration

05 février 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrôle de la réalisation des obligations de Canal Zoom pour l'exercice 2007

02 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrôle de la réalisation des obligations de Canal Zoom pour l'exercice 2006

12 septembre 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrôle de la réalisation des obligations de Canal Zoom pour l'exercice 2005

30 août 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrôle de la réalisation des obligations de Canal Zoom pour l'exercice 2004

14 décembre 2005 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrôle de la réalisation des obligations de Canal Zoom pour l'exercice 2003

15 septembre 2004 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis