Thème : oeuvres audiovisuelles

Eléments 1 à 13 sur 13.

[FAQ] A quoi correspond le poste "promotion de l'audiovisuel" sur ma facture de télédistribution ?

Télédistribution

[Document] La mise en valeur des œuvres européennes sur les services non-linéaires : enjeux et perspectives (Pr. Michel Gyory, membre du CSA)

28 juin 2012 - Classé sous Articles, exposés et contributions

[Document] Promotion of european works in non-linear service : what is at stakes ? (Prof. Michel Gyory, Member of the CSA)

28 juin 2012 - Classé sous Articles, exposés et contributions

[Document] Promotion of european works in non-linear services : what is at stakes

28 juin 2012 - Non classé

[Brève] Avis sur deux projets d'arrêté relatifs aux modalités de la contribution des éditeurs et des distributeurs à la production d'œuvres audiovisuelles sous forme de coproduction ou de préachat.

A la demande de la ministre de l'audiovisuel, le CSA a rendu un avis sur des projets d'arrêtés modificatifs ...

29 mars 2010 Thèmes : oeuvres audiovisuelles

[Brève] Avis sur trois conventions de contribution à la production d'œuvres audiovisuelles

A la demande du Gouvernement, et comme le prévoit le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels ...

29 mars 2010 Thèmes : oeuvres audiovisuelles, SiA (Skynet iMotion Activities), Proximus, Belgacom Mobile, convention, Communauté française

[Document] Belgacom Mobile : Avis sur un projet de convention relative à la à la coproduction et au préachat d’œuvres audiovisuelles

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Avis sur les projets d'arrêtés modifiant l'arrêté du 2 octobre 2008 fixant les modalités de la contribution des éditeurs et des distributeurs à la production d'œuvres audiovisuelles sous forme de coproduction ou de préachats

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Belgacom : Avis sur un projet de convention relative à la à la coproduction et au préachat d’œuvres audiovisuelles

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] SiA : Avis sur un projet de convention relative à la coproduction et au préachat d’œuvres audiovisuelles

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] SiA - Projet de convention relatif à la coproduction et au préachat d'oeuvres audiovisuelles

08 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Be TV - Projet de convention relativre à la coproduction et au préachat d'oeuvres audiovisuelles

08 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Belgacom - Projet de convention relatif à la coproduction et du préachat d'œuvres audiovisuelles

08 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

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