Thème : autorisation

Sous-thèmes : absorption d'autorisation (20), caducité (27), fusion (16), retrait d'autorisation (26)

Eléments 1 à 30 sur 290.

[Document] Assignation d'une radiofréquence provisoire: Rallye de Spa

16 février 2017 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Editeurs de services télévisuels sur nouvelles plateformes et services à la demande

01 janvier 2017 - Classé sous Autorisations & déclarations > Registres

[Document] Attribution d'une fréquence provisoire: Syndicat d’initiative d’Ham-sur-Heure ASBL

09 décembre 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Attribution fréquence provisoire Rallye des cretes

18 novembre 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Attribution fréquence provisoire Rallye du Condroz

27 octobre 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Editeurs de services sonores sur nouvelles plateformes

08 septembre 2016 - Classé sous Autorisations & déclarations > Registres

[Document] Attribution d'une fréquence provisoire pour la couverture du festival Esperanzah!

14 juillet 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation d’une radiofréquence à titre provisoire pour la Foire de Libramont

14 juillet 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Editeurs de services télévisuels linéaires (TV privées)

09 juin 2016 - Classé sous Autorisations & déclarations > Registres

[Document] Attribution d'une fréquence provisoire à l’ASBL Diffusion (Max FM) à Ath - Ducasse

26 mai 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Attribution d'une fréquence provisoire à l’ASBL Diffusion (Max FM) à Ath

17 mars 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution d'une fréquence provisoire à Ath
Le Collège d'autorisation et de contrôle du CSA a décidé d'autoriser l'ASBL Diffusion éditrice du ...
17 mars 2016 Thèmes : autorisation, Max FM, radios provisoires
[Brève] Attribution de trois fréquences provisoires - "Legend Boucles" par 7FM
Le Collège d'autorisation et de contrôle du CSA a décidé d'autoriser l'ASBL Beho FM éditrice du ...
05 février 2016 Thèmes : autorisation, radios provisoires
[Document] Attribution de trois fréquences provisoires à Beho FM ASBL (Legend Boucles)

28 janvier 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Attribution d'une fréquence provisoire à la SPRL-S AMW Holding à Liège

04 décembre 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution d'une fréquence provisoire à Liège
Ce 1er décembre, le Collège d'autorisation et de contrôle a décidé d'autoriser la SPRL-S AMW Holding ...
01 décembre 2015 Thèmes : autorisation, radios provisoires
[Document] Attribution d'une fréquence provisoire à TWICE Entertainment SPRL (Parade de Noël Bel RTL)

26 novembre 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Attribution d'une fréquence provisoire au Syndicat d'initiative d'Ham-sur-Heure (Radio Bourquis)

26 novembre 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution de deux fréquences à titre provisoire
Le Collège d'autorisation et de contrôle a décidé d'autoriser ce 26 novembre 2015 Twice Entertainement SPRL et ...
26 novembre 2015 Thèmes : autorisation
[Brève] Attribution de quatre radiofréquences à titre provisoire
Le CSA autorise : - la SA De Chinezen à faire usage, entre le 24 juin et le 26 juin 2015 inclus, de la fréquence 97.4 MHz ...
15 juin 2015 Thèmes : autorisation, radios provisoires
[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à l’ASBL Braine Auto Club

11 juin 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à la SA De Chinezen

11 juin 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Z

11 juin 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à la Société du Cheval de Trait Ardennais

11 juin 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution d'une radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Diffusion
Le CSA autorise l'ASBL Diffusion à faire usage de la fréquence 88 MHz pour les périodes suivantes: - du 21 au 23 mars ...
24 mars 2015 Thèmes : autorisation, radios provisoires
[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Diffusion (mars 2015)

19 mars 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Diffusion (août-septembre 2015)

19 mars 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution d'une radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Move
Le CSA a autorisé l'ASBL Move à faire usage, entre le 1er mars et le 31 mai 2015 inclus, de la fréquence 98.1 MHz ...
18 février 2015 Thèmes : autorisation, radios provisoires