Thème : autorisation

Sous-thèmes : absorption d'autorisation (20), caducité (27), fusion (16), retrait d'autorisation (26)

Eléments 31 à 60 sur 294.

[Brève] Attribution d'une radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Diffusion
Le CSA autorise l'ASBL Diffusion à faire usage de la fréquence 88 MHz pour les périodes suivantes: - du 21 au 23 mars ...
24 mars 2015 Thèmes : autorisation, radios provisoires
[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Diffusion (août-septembre 2015)

19 mars 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Diffusion (mars 2015)

19 mars 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution d'une radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Move
Le CSA a autorisé l'ASBL Move à faire usage, entre le 1er mars et le 31 mai 2015 inclus, de la fréquence 98.1 MHz ...
18 février 2015 Thèmes : autorisation, radios provisoires
[Document] Attribution de radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Move

12 février 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution de deux radiofréquences à titre provisoire
Le CSA autorise d'une part la SPRL TWICE Entertainment à faire usage de la fréquence 97.2 MHz. Cette fréquence est ...
03 décembre 2014 Thèmes : radios provisoires, autorisation
[Brève] Recommandation relative à la modification des caractéristiques des radios FM
Au cours de la vie d'une radio, il est possible qu’un certain nombre des éléments fournis dans le dossier de candidature ...
03 décembre 2014 Thèmes : autorisation, éditeurs
[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à la SPRL TWICE Entertainment

27 novembre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire au Syndicat d’initiative d’Ham-sur-Heure ASBL

27 novembre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Recommandation relative à la modification des caractéristiques des radios FM

20 novembre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Brève] Attribution d'une radiofréquence à titre provisoire à la Défense
Le CSA a autorisé la Défense à faire usage, entre le 20 et le 24 octobre 2014 inclus, de la fréquence 93.6 MHz ...
14 octobre 2014 Thèmes : radios provisoires, autorisation
[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à la Défense

02 octobre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Diffusion

03 juillet 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution d'une radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Diffusion
  Le CSA a autorisé l’ASBL Diffusion à faire usage, entre le 10 août et le 10 septembre 2014 inclus, de la ...
03 juillet 2014 Thèmes : radios provisoires, autorisation
[Document] Turkuaz FM (JUPILLE-SUR-MEUSE 107.8) : décision d'autorisation

12 juin 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Turkuaz FM (JUPILLE-SUR-MEUSE 107.8) : décision d'autorisation

12 juin 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à la Défense

22 mai 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Déclaration du service télévisuel non linéaire "Dramapassion", de l’éditeur SPRL Vlexhan Distribution

27 mars 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Notélé

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale RTC Télé Liège

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Canal Zoom

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Canal C

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Antenne Centre

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Télé Bruxelles

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Télévision Mons-Borinage

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Télésambre

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Télévesdre

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale TV Com

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale MAtélé

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale TV Lux

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés