Thème : autorisation

Sous-thèmes : absorption d'autorisation (20), caducité (27), fusion (16), retrait d'autorisation (26)

Eléments 91 à 120 sur 294.

[Brève] Radios : autorisations à titre provisoire
Le CSA a assigné trois radiofréquences provisoires à : l'ASBL Jeunesses Scientifiques de Belgique, dont le ...
29 juin 2010 Thèmes : radios provisoires, autorisation
[Document] Beauvechain Air Show : autorisation à titre provisoire

24 juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Esperanzah : autorisation à titre provisoire

24 juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Jeunesses Scientifiques de Belgique : autorisation à titre provisoire

24 juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Télévisions privées - caducité d'autorisations
Le CSA a pris acte de la cessation de plusieurs services de radiodiffusion télévisuelle : Via Calcio, par l'éditeur ...
29 mars 2010 Thèmes : caducité, autorisation, MCM, Via Calcio, Move X, Move On
[Document] MCM - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio Contact Inter - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Zone 80 - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Okay TV - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Move X TV - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Move On TV - caductité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Via Calcio : caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Net FM - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] BFM - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] MJM - caducité d'autorisation

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio Stars : autorisation

22 octobre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Scoop Mosaïque : autorisation

22 octobre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Ma Radio : autorisation

22 octobre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Les amis d'Esperanzah : assignation d'une radiofréquence à titre provisoire

02 juillet 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Jeunesses Scientifiques de Belgique : assignation d'une radiofréquence à titre provisoire

02 juillet 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Le CSA a adopté une recommandation relative à la dénomination des services diffusés par voie hertzienne terrestre
  Pendant le temps de leur autorisation, la situation des éditeurs de services peut changer (modifications liées notamment aux ...
19 juin 2009 Thèmes : radio, autorisation
[Document] ASBL Tavigny Solidarité : assignation d'une fréquence à titre provisoire

11 juin 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Recommandation relative à la dénomination des services diffusés par voie hertzienne terrestre

11 juin 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Document] Procédure de déclaration des éditeurs de services télévisuels

10 juin 2009 - Classé sous Autorisations & déclarations > Editeurs de services > Télévision

[Document] Autorisation de Belgacom Première

09 mars 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Le CSA autorise 3 nouveaux services de radiodiffusion télévisuelle
 Le CSA a autorisé la S.A. Skynet iMotion Activities à diffuser trois nouveaux services : Belgacom family, Belgacom ...
[Document] Autorisation de Belgacom adrénaline (SiA)

05 février 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Autorisation de Belgacom family (SiA)

05 février 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] NoelFM - assignation d'une radiofréquence à titre provisoire

04 décembre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Nouvelles décisions relative à 15 candidats à l'appel d'offres radio FM 2008
Le CSA a procédé ce jeudi 23 octobre au retrait de certaines décisions prises dans le cadre du premier appel d'offre FM ...
27 octobre 2008 Thèmes : autorisation, plan de fréquences, radio