Thème : autorisation

Sous-thèmes : absorption d'autorisation (20), caducité (27), fusion (16), retrait d'autorisation (26)

Eléments 151 à 180 sur 294.

[Document] Plan de fréquences FM 2008 bis : décisions

16 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio Pasa - Autorisation

15 juillet 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Décision relative à Radio Pasa

15 juillet 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Gold FM - Autorisation

15 juillet 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Le CSA autorise MTV Networks Wallonia
 Le CSA a autorisé un nouvel éditeur privé, la SPRL MTV Networks Wallonia pour le service de radiodiffusion ...
[Document] Décision relative à Gold FM

15 juillet 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Autorisation de MTV Networks Wallonia

03 juillet 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Les amis d’Esperanzah : assignation de radiofréquence à titre provisoire

03 juillet 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Plan de fréquences FM2008 - Décisions positives

17 juin 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Le CSA autorise 3 services de radio (autre que FM)
Le CSA a autorisé, le 26 novembre, trois services de radiodiffusion sonore : Radio Panik, Radio UMH et RCF Liège (Radio ...
04 décembre 2007 Thèmes : radio, autorisation, Radio Panik, YouFM, RCF Liège
[Brève] Top 2006 – caducité d’une autorisation
L’éditeur Tuner Factory ASBL a notifié au CSA la cessation de son service de radiodiffusion sonore "Top 2006". Le ...
26 novembre 2007 Thèmes : Top 2006, Tuner Factory, autorisation
[Document] Radio UMH - autorisation (autre que FM)

26 novembre 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] RCF Liège - autorisation (autre que FM)

21 novembre 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Radio Panik - autorisation (autre que FM)

21 novembre 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Top 2006 - caducité d'une autorisation

14 novembre 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Okay TV - autorisation

31 août 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Autorisation Okay TV
Le CSA autorise la S.A. Okay Media, dont le siège social est établi rue des Colonies, 11 à 1000 Bruxelles, à ...
31 août 2007 Thèmes : autorisation, télévisions, Okay TV
[Brève] Autorisation de Master Jazz Music
Le CSA a autorisé la SPRL MJM Diffusion à éditer le service de radiodiffusion sonore Master Jazz Music. Cette autorisation ...
29 juin 2007 Thèmes : Master Jazz Music, autorisation
[Document] Master Jazz Music - autorisation (autre que FM)

27 juin 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Radio Judaïca - autorisation (autre que FM)

26 avril 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Autorisation de Radio Judaïca
Le CSA autorise l'asbl Cercle Ben Gourion à éditer le service de radiodiffusion sonore Radio Judaïca. Cette autorisation ...
26 avril 2007 Thèmes : autorisation, Radio Judaïca
[Brève] TVi - Le Conseil d'État rejette la demande de suspension d'une décision du CSA
Par un arrêt du 16 mars dernier, le Conseil d’Etat a rejeté la demande de suspension introduite par la S.A. TVi et la ...
[Document] BXL - autorisation (autre que FM) - caducité

21 mars 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Recommandation relative au changement de statut ou de format des éditeurs de services
Pendant le temps de leur autorisation, la situation des éditeurs de services peut changer (modifications liées notamment aux ...
19 mars 2007 Thèmes : autorisation, éditeurs
[Document] Recommandation relative au changement de statut ou de format des éditeurs de services

14 mars 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Brève] Autorisation de Radio Si et de Radio Pasa
Le CSA a autorisé la SPRL Pasa à éditer le service de radiodiffusion sonore Radio Pasa et l'ASBL Radio Si à ...
20 février 2007 Thèmes : autorisation, Radio Si, Radio Pasa
[Document] Radio Pasa - autorisation (autre que FM)

14 février 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Radio Si - autorisation (autre que FM)

14 février 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Autorisation de la webradio Tuner Top 2006
Le CSA a délivré une autorisation à l'ASBL Tuner Factory pour la diffusion du service de radiodiffusion en ligne ...
19 janvier 2007 Thèmes : Tuner Factory, autorisation
[Document] Top 2006 - autorisation (autre que FM)

10 janvier 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations