Thème : Collège d'avis

Eléments 1 à 26 sur 26.

[Document] Avis architecture plan de fréquences en FM et DAB+

18 septembre 2018 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Accessibilité des programmes : le secteur fait un pas de géant
    Consultez le nouveau règlement accessibilité      Réuni au sein du ...
24 juillet 2018 Thèmes : accessibilité, Collège d'avis
[Document] Règlement accessibilité : juillet 2018

17 juillet 2018 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Brève] Quand le CSA et le secteur travaillent ensemble au futur de l’audiovisuel
  Focus : Collège d'avis   L’autorité de régulation de l’audiovisuel de la ...
[Brève] Révision du décret SMA : ce qu’en dit le secteur
      Le secteur audiovisuel remet une analyse globale du projet de révision du décret sur les Services ...
29 mars 2018 Thèmes : Collège d'avis
[Document] CAVIS : avant-projet de réforme du décret SMA - Synthèse

29 mars 2018 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Document] CAVIS : avant-projet de réforme du décret SMA

29 mars 2018 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Brève] Le CSA réunit le secteur pour examiner l’avant-projet de révision du décret SMA
  À la demande du Ministre des médias Jean-Claude Marcourt, le CSA réunit actuellement le secteur sous la forme ...
28 février 2018 Thèmes : Collège d'avis
[Brève] Règlement élections : éclairage avec Geneviève Thiry
    Geneviève Thiry est conseillère au CSA, notamment en charge de l’information politique en ...
30 janvier 2018 Thèmes : élections, Collège d'avis
[Brève] Quels sont les grands principes du règlement élections ?
    À l’occasion des échéances électorales, le Collège d’avis du Conseil ...
30 janvier 2018 Thèmes : élections, Collège d'avis
[Brève] Nouveau règlement élections : ce qui change en 2018
      À l’occasion des échéances électorales, le Collège d’avis ...
30 janvier 2018 Thèmes : élections, Collège d'avis
[Document] Projet de réforme de l'article 7(Pluralisme) du décret SMA - Avis du Collège d'Avis

10 mai 2017 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Document] Projet de réforme de l'article 7 (pluralisme) du décret SMA - note adressée au Gouvernement

10 mai 2017 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Brève] Le secteur audiovisuel est pour le maintien du pluralisme des médias
    L’avis du CSA a été sollicité par le Gouvernement dans le cadre d’un projet de ...
10 mai 2017 Thèmes : pluralisme, Collège d'avis
[Brève] Accusé de censure, le CSA réagit
  Le CSA souhaite réagir suite aux déclarations récentes de l’Union wallonne des entreprises (UWE). Sur son ...
[Brève] Elections du 14 octobre 2012 : évaluation de la couverture médiatique de la campagne électorale
Le CSA a évalué le déroulement de la campagne électorale pour les élections du 14 octobre 2012 sur les ...
11 décembre 2013 Thèmes : élections, information, Collège d'avis
[Document] Règlement d'ordre intérieur du Collège d'avis du CSA

27 mai 2013 - Classé sous Textes réglementaires > R.O.I. du CSA

[Brève] Le CSA rend public son programme de travail 2013
Dans une volonté constante de favoriser la transparence de ses travaux et l’information du public, le CSA rend public, pour la ...
05 mars 2013 Thèmes : CSA, CAC, Collège d'avis
[Brève] Avis sur l’avant-projet de décret portant certaines adaptations au décret sur les services audiovisuels coordonné le 26 mars 2009
Le Collège d’avis du CSA a rendu, à la demande de la ministre de l’Audiovisuel, un avis sur un avant-projet de ...
19 novembre 2012 Thèmes : décret, SMA, Collège d'avis
[Document] Régulation n°52 (avril-juin 2012)

01 juillet 2012 - Classé sous Publications > Magazine trimestriel "Régulation"

[Brève] Quotas de chansons flamandes en radio et accès du public aux événements majeurs
Réuni en séance ce mardi 19 juin 2012, le Collège d’avis du CSA a remis, suite à la demande de la ministre de ...