Thème : Coditel

Eléments 1 à 13 sur 13.

[Document] Avis 2015: Coditel

16 février 2017 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Décision de la CRC concernant la révision des tarifs de gros pour les services d'accès aux réseaux câblés (région de langue française)

19 février 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Conférence des régulateurs des communications électroniques (CRC)

[Document] Module de calcul des tarifs de gros

19 février 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Conférence des régulateurs des communications électroniques (CRC)

[Brève] Ouverture du câble : approbation définitive des tarifs révisés
    Les régulateurs des réseaux de communications électroniques approuvent définitivement les ...
[Brève] Approbation par la CRC des tarifs révisés pour l'accès au câble
  Les régulateurs des reseaux de communications électroniques approuvent des tarifs révisés pour ...
[Document] Module de calcul des tarifs de gros (projet)

08 décembre 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Conférence des régulateurs des communications électroniques (CRC)

[Document] Projet de décision de la CRC concernant la révision des tarifs de gros pour les services d'accès aux réseaux câblés (région de langue française)

08 décembre 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Conférence des régulateurs des communications électroniques (CRC)

[Consultation publique] Consultation publique portant sur le projet de décision concernant la révision des tarifs de gros pour les services d'accès aux réseaux câblés
  Contexte   Le 1er juillet 2011, la Conférence des Régulateurs du secteur des Communications ...
Consultation ouverte du 16 juin 2015 au 15 juillet 2015. Thèmes : Nethys (ex-Tecteo), Telenet, analyses de marché, CRC, opérateurs, Brutélé, Coditel
[Brève] Accès au câble : consultation portant sur le projet de décision concernant la révision des tarifs de gros pour les services d'accès aux réseaux câblés
Le CSA soumet à consultation publique, ouverte jusqu’au 15 juillet 2015, un projet de décision concernant la révision ...
[Brève] Distributeurs de services : avis relatifs au contrôle annuel de leurs obligations pour l’exercice 2013
  Comme le prévoit le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels, le CSA a rendu ses avis ...
[Document] Coditel (Numéricable) : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013

15 janvier 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Must carry : décision relative à Coditel
Un plaignant s’était adressé au CSA parce que, suite à la concession conclue entre Coditel et l’AIESH ...
21 mars 2014 Thèmes : Coditel, must carry, distributeurs
[Brève] Must carry : avis du CSA déterminant les distributeurs soumis à cette obligation
Au terme d’une réévaluation de la distribution audiovisuelle en Communauté française et dans la région ...